Conditions d’utilisation — Mission Accessibilité & Ressources associées
Les présentes conditions encadrent l’utilisation du jeu Mission Accessibilité, ainsi que des supports 
pédagogiques associés : Petit Mémo, Bingo A11y, affiches et tous les fichiers imprimables mis à disposition 
par Steppers Studio. 
Ces outils sont conçus pour sensibiliser, informer et diffuser une culture commune de l’accessibilité 
numérique, dans un esprit d’ouverture et de partage.

Présentation des supports
Les ressources comprennent :
*	Le jeu Mission Accessibilité, composé de cartes et d’un livret de règles.
*	Le Petit Mémo, un support à imprimer et à plier pour former un carnet pratique.
*	Le Bingo A11y, un outil ludique de sensibilisation.
*	Une série d’affiches et de fichiers imprimables destinés à la sensibilisation.
L’ensemble de ces supports est produit par Steppers Studio. 
Ils peuvent contenir des informations issues de référentiels reconnus (RGAA, WCAG, directives 
européennes…) et des contenus originaux conçus par le studio.
Sauf mention contraire, Steppers Studio détient tous les droits d’auteur sur ces œuvres et leurs déclinaisons. 
Les supports sont diffusés sous licence Creative Commons, dans l’objectif de favoriser leur circulation tout 
en protégeant leur intégrité.

Ce que vous pouvez faire
1. Utilisation non commerciale
L’utilisation gratuite est autorisée dans les contextes suivants :
*	Ateliers non rémunérés et événements associatifs ou citoyens.
*	Sensibilisation dans les établissements d’enseignement (écoles, universités, centres de formation).
*	Utilisation personnelle ou au sein d’un petit groupe pour découvrir l’accessibilité.
Conditions obligatoires :
*	Ne pas modifier les supports.
*	Mentionner Steppers Studio et le SPF Économie, P.M.E., Classes moyennes et Énergie, comme 
source.
2. Utilisation interne en organisation
Les supports peuvent être utilisés en interne, au sein d’une entreprise, association, administration ou 
collectivité, à condition que l’atelier ne génère aucune contrepartie financière (pas de facturation, pas 
d’intervention extérieure rémunérée).
Conditions obligatoires :
*	Ne pas modifier les supports.
*	Citer Steppers Studio et SPF Économie, P.M.E., Classes moyennes et Énergie.

Ce que vous ne pouvez pas faire
1. Utilisation commerciale
Toute utilisation dans un cadre commercial ou professionnel rémunéré est interdite sans accord préalable 
écrit de Steppers Studio. 
Cela inclut, sans s’y limiter :
*	Ateliers ou formations payantes, même partiellement.
*	Sensibilisation facturée à un client.
*	Inclusion du jeu ou des supports dans une offre de service.
*	Utilisation pour promouvoir un service, une offre ou un produit.
2. Modification des contenus
Vous ne pouvez en aucun cas :
*	Modifier, reformuler ou réagencer les supports.
*	Ajouter ou supprimer des éléments (logos, textes, illustrations…).
*	Produire des variantes dérivées (“rééditions”, “votre version”, traductions…).
*	Mélanger ces supports avec d’autres sources sans autorisation explicite.
3. Reproduction et redistribution
Sont interdites sans accord préalable :
*	La reproduction en grande quantité (impression en lots, production massifiée).
*	La revente ou la redistribution, y compris gratuite, en dehors du cadre autorisé.
*	La mise en ligne des fichiers sur une autre plateforme que celle de Steppers Studio.

Conséquences en cas de non-respect
Tout non-respect des conditions constitue une violation du droit d’auteur et peut entraîner des poursuites 
légales conformément à la législation en vigueur.

Questions et demandes d’autorisation
Pour tout usage professionnel, commercial, adapté ou non prévu dans ces conditions, ou pour toute 
question : 
Contactez Steppers Studio avant utilisation.
Cela permet de garantir le bon usage des supports et de préserver l’intégrité de ces outils pédagogiques.
