Conditions dutilisation  Mission Accessibilit & Ressources associes
Les prsentes conditions encadrent lutilisation du jeu Mission Accessibilit, ainsi que des supports 
pdagogiques associs : Petit Mmo, Bingo A11y, affiches et tous les fichiers imprimables mis  disposition 
par Steppers Studio. 
Ces outils sont conus pour sensibiliser, informer et diffuser une culture commune de laccessibilit 
numrique, dans un esprit douverture et de partage.

Prsentation des supports
Les ressources comprennent :
*	Le jeu Mission Accessibilit, compos de cartes et dun livret de rgles.
*	Le Petit Mmo, un support  imprimer et  plier pour former un carnet pratique.
*	Le Bingo A11y, un outil ludique de sensibilisation.
*	Une srie daffiches et de fichiers imprimables destins  la sensibilisation.
Lensemble de ces supports est produit par Steppers Studio. 
Ils peuvent contenir des informations issues de rfrentiels reconnus (RGAA, WCAG, directives 
europennes) et des contenus originaux conus par le studio.
Sauf mention contraire, Steppers Studio dtient tous les droits dauteur sur ces uvres et leurs dclinaisons. 
Les supports sont diffuss sous licence Creative Commons, dans lobjectif de favoriser leur circulation tout 
en protgeant leur intgrit.

Ce que vous pouvez faire
1. Utilisation non commerciale
Lutilisation gratuite est autorise dans les contextes suivants :
*	Ateliers non rmunrs et vnements associatifs ou citoyens.
*	Sensibilisation dans les tablissements denseignement (coles, universits, centres de formation).
*	Utilisation personnelle ou au sein dun petit groupe pour dcouvrir laccessibilit.
Conditions obligatoires :
*	Ne pas modifier les supports.
*	Mentionner Steppers Studio et le SPF conomie, P.M.E., Classes moyennes et nergie, comme 
source.
2. Utilisation interne en organisation
Les supports peuvent tre utiliss en interne, au sein dune entreprise, association, administration ou 
collectivit,  condition que latelier ne gnre aucune contrepartie financire (pas de facturation, pas 
dintervention extrieure rmunre).
Conditions obligatoires :
*	Ne pas modifier les supports.
*	Citer Steppers Studio et SPF conomie, P.M.E., Classes moyennes et nergie.

Ce que vous ne pouvez pas faire
1. Utilisation commerciale
Toute utilisation dans un cadre commercial ou professionnel rmunr est interdite sans accord pralable 
crit de Steppers Studio. 
Cela inclut, sans sy limiter :
*	Ateliers ou formations payantes, mme partiellement.
*	Sensibilisation facture  un client.
*	Inclusion du jeu ou des supports dans une offre de service.
*	Utilisation pour promouvoir un service, une offre ou un produit.
2. Modification des contenus
Vous ne pouvez en aucun cas :
*	Modifier, reformuler ou ragencer les supports.
*	Ajouter ou supprimer des lments (logos, textes, illustrations).
*	Produire des variantes drives (rditions, votre version, traductions).
*	Mlanger ces supports avec dautres sources sans autorisation explicite.
3. Reproduction et redistribution
Sont interdites sans accord pralable :
*	La reproduction en grande quantit (impression en lots, production massifie).
*	La revente ou la redistribution, y compris gratuite, en dehors du cadre autoris.
*	La mise en ligne des fichiers sur une autre plateforme que celle de Steppers Studio.

Consquences en cas de non-respect
Tout non-respect des conditions constitue une violation du droit dauteur et peut entraner des poursuites 
lgales conformment  la lgislation en vigueur.

Questions et demandes dautorisation
Pour tout usage professionnel, commercial, adapt ou non prvu dans ces conditions, ou pour toute 
question : 
Contactez Steppers Studio avant utilisation.
Cela permet de garantir le bon usage des supports et de prserver lintgrit de ces outils pdagogiques.
